Conditions générales de vente
1. Présentation de l’activité
La boutique en ligne est exploitée par une auto-entreprise spécialisée dans la création artisanale d’accessoires textiles et d’articles confectionnés à la main.
Les produits sont proposés à la vente via le site internet, hébergé par une plateforme spécialisée dans le commerce électronique.
Les informations légales complètes relatives à l’entreprise sont disponibles dans la rubrique « Mentions légales ».
2. Nature des produits
Les articles commercialisés sont des créations artisanales réalisées à la main (peluches, pochettes, porte-clés au crochet).
En raison de leur fabrication manuelle, chaque création est unique. De légères différences peuvent apparaître par rapport aux photographies présentées sur le site (nuances, dimensions, détails). Ces variations sont inhérentes au travail artisanal et ne peuvent être considérées comme des défauts.
3. Validation des commandes
Toute commande effectuée sur le site implique l’adhésion pleine et entière aux présentes Conditions Générales de Vente.
Une confirmation est adressée par courrier électronique une fois le paiement validé.
L’entreprise se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de difficulté de paiement ou de litige antérieur avec le client.
4. Prix
Les tarifs sont exprimés en euros.
L’entreprise relève du régime de la micro-entreprise ; à ce titre, la TVA n’est pas applicable conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.
Les frais d’expédition sont précisés avant la validation définitive de la commande.
Les prix peuvent être ajustés à tout moment, mais le montant facturé correspondra toujours à celui affiché lors de la confirmation de la commande.
5. Paiement
Le règlement est exigé au moment de la commande.
Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via les moyens proposés sur la plateforme (carte bancaire, PayPal, etc.).
La préparation de la commande débute uniquement après encaissement intégral du montant dû.
6. Fabrication et livraison
Les créations étant réalisées à la main, un délai de confection est nécessaire avant l’expédition (plusieurs semaines).
La livraison est confiée au transporteur sélectionné par le client lors de la commande.
Les délais indiqués par le transporteur sont fournis à titre informatif. L’entreprise ne pourra être tenue responsable en cas de retard, de perte ou d’incident relevant du service de livraison.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation française, le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de son colis pour notifier son souhait de se rétracter.
Les articles personnalisés ou confectionnés sur mesure ne peuvent faire l’objet d’un retour.
Les produits retournés doivent être neufs, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour restent à la charge du client, sauf en cas d’erreur imputable à l’entreprise.
8. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de différend, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.
À défaut d’accord, les juridictions françaises seront compétentes.